Décret n°2016-1452 du 28 octobre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D131-12

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Modification des modalités d'acquisition des connaissances

Résumé. L'acquisition des connaissances doit être progressive et continue dans chaque domaine de formation, en tenant compte de l'organisation pédagogique propre à chaque établissement.

A modifié les dispositions suivantes :

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