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Décret n°2016-1216 du 14 septembre 2016

relatif à l'entrée en vigueur immédiate d'un arrêté

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret urgent contre la grippe aviaire

Résumé. Un décret est mis en place pour agir rapidement contre la grippe aviaire.

Le Premier ministre,

Vu le code civil, notamment son article 1er (Entrée en vigueur des lois et actes administratifs) ;

Vu l'urgence,

Décrète :

En vigueur depuis le 15 septembre 2016

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Entrée en vigueur immédiate d'un arrêté contre l'influenza aviaire

Résumé. Un arrêté pour lutter contre la grippe aviaire entre en vigueur dès sa publication.

Entre en vigueur immédiatement à compter de sa publication au Journal officiel de la République française l'arrêté du 14 septembre 2016 déterminant des dispositions de lutte transitoires contre l'influenza aviaire hautement pathogène.

En vigueur depuis le 15 septembre 2016

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Entrée en vigueur immédiate d'un décret sur l'influenza aviaire

Résumé. Un décret entre en vigueur dès sa publication pour lutter contre la grippe aviaire.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement.

Fait le 14 septembre 2016.

Manuel Valls

En vigueur depuis le jeudi 15 septembre 2016

Décret n°2016-1216 du 14 septembre 2016
Article 1
Article 2