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Chapitre Ier

Modification du décret du 30 décembre 2005 relatif aux passeports

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JORF n°0142 du 21 juin 2015

Article 1

Article 1

Le décret du 30 décembre 2005 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 14 du présent décret.

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Le décret du 30 décembre 2005 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 14 du présent décret.