DÉCRET n°2015-473 du 27 avril 2015

Article 1

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Article 1

La charte du Parc national de la Vanoise, annexée au présent décret (1), composée d'un rapport et d'une annexe cartographique, est approuvée.

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En vigueur depuis le 30 avril 2015

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Approbation de la charte du Parc national de la Vanoise

Résumé. Le décret approuve la charte du Parc national de la Vanoise, qui inclut un rapport et une carte.

La charte du Parc national de la Vanoise, annexée au présent décret (1), composée d'un rapport et d'une annexe cartographique, est approuvée.

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