Décret n°2015-1834 du 30 décembre 2015

Article 1

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Article 1

Le décret du 25 mai 2009 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un décret administratif) à 8 (Suppression d'une ancienne règle par un décret) du présent décret.

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Modification du décret sur les délégués régionaux à la recherche

Résumé. Un décret modifie un autre décret de 2009 pour mettre à jour les rôles et responsabilités des délégués régionaux dans les domaines de la recherche, de la technologie et de l'innovation.

Le décret du 25 mai 2009 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un décret administratif) à 8 (Suppression d'une ancienne règle par un décret) du présent décret.

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