Décret n°2015-1793 du 28 décembre 2015

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-56 du 16 janvier 1991

Art. 2

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Modification des missions des ingénieurs électroniciens

Résumé. Les ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne supervisent les équipements et systèmes pour la sécurité des vols, participent à leur développement, et effectuent des missions d'études, de recherches et d'encadrement.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-56 du 16 janvier 1991Art. 2 → Version 2
- Décret n°91-56 du 16 janvier 1991
Art. 2

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