JORF n°0292 du 17 décembre 2015

Article 1

Article 1

Le schéma d'aménagement de la plage de Pampelonne, annexé au présent décret, est approuvé.
Ce schéma est composé des documents suivants :

- un rapport de présentation ;
- deux documents graphiques au 1/2 000 intitulés : « Equipements et constructions à supprimer » et « Zonage » ;
- un fascicule : « Prescriptions et recommandations » ;
- un volume d'annexes ;
- le rapport d'évaluation environnementale et d'études des incidences sur le site Natura 2000.


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Version 1

Le schéma d'aménagement de la plage de Pampelonne, annexé au présent décret, est approuvé.

Ce schéma est composé des documents suivants :

- un rapport de présentation ;

- deux documents graphiques au 1/2 000 intitulés : « Equipements et constructions à supprimer » et « Zonage » ;

- un fascicule : « Prescriptions et recommandations » ;

- un volume d'annexes ;

- le rapport d'évaluation environnementale et d'études des incidences sur le site Natura 2000.