DÉCRET n°2015-1389 du 30 octobre 2015

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "La Clape" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-5ddfd5d5-0fe7-4ee6-b300-4cd395160963.

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Abrogé1 novembre 2024

Créé le 2 novembre 2015 · Abrogé le 1 novembre 2024

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "La Clape" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-5ddfd5d5-0fe7-4ee6-b300-4cd395160963.

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En vigueur du lundi 2 novembre 2015 au jeudi 31 octobre 2024

Source : Légifrance