Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges de l'AOC Coteaux de l'Aubance
Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux de l'Aubance est mis à jour et publié sur le site du ministère.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1353 du 24 octobre 2011Art. 1 : Officialisation des règles pour l'appellation 'Coteaux de l'Aubance'
→ Version 2 : Mise à jour administrative du processus de publication
→ Version 2 : Mise à jour administrative du processus de publication
- Décret n°2011-1353 du 24 octobre 2011Art. 1