Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation du cahier des charges de l'AOC Luberon
Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Luberon' et précise où le consulter.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1378 du 25 octobre 2011Art. 1 : 'Luberon': Homologation du cahier des charges
→ Version 2 : Ajout d'une référence de consultation
→ Version 2 : Ajout d'une référence de consultation
- Décret n°2011-1378 du 25 octobre 2011Art. 1