Décret n°2014-244 du 25 février 2014

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

Le canton n° 9 (Le Malesherbois) comprend les communes suivantes : Ascoux, Augerville-la-Rivière, Aulnay-la-Rivière, Auxy, Barville-en-Gâtinais, Batilly-en-Gâtinais, Beaune-la-Rolande, Boësses, Boiscommun, Bondaroy, Bordeaux-en-Gâtinais, Bouilly-en-Gâtinais, Bouzonville-aux-Bois, Boynes, Briarres-sur-Essonne, Bromeilles, Chambon-la-Forêt, Chilleurs-aux-Bois, Courcelles-le-Roi, Courcy-aux-Loges, Desmonts, Dimancheville, Echilleuses, Egry, Escrennes, Estouy, Gaubertin, Givraines, Grangermont, Juranville, Laas, Lorcy, Le Malesherbois, Mareau-aux-Bois, Marsainvilliers, Montbarrois, Montliard, Nancray-sur-Rimarde, La Neuville-sur-Essonne, Nibelle, Ondreville-sur-Essonne, Orville, Puiseaux, Ramoulu, Saint-Loup-des-Vignes, Saint-Michel, Santeau, Vrigny, Yèvre-la-Ville.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune du Malesherbois.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 mars 2014 · Dernière version le 27 février 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des communes du canton du Malesherbois

Résumé. Le canton du Malesherbois inclut plusieurs communes et son bureau centralisateur est situé à Le Malesherbois.

Le canton n° 9 (Le Malesherbois) comprend les communes suivantes : Ascoux, Augerville-la-Rivière, Aulnay-la-Rivière, Auxy, Barville-en-Gâtinais, Batilly-en-Gâtinais, Beaune-la-Rolande, Boësses, Boiscommun, Bondaroy, Bordeaux-en-Gâtinais, Bouilly-en-Gâtinais, Bouzonville-aux-Bois, Boynes, Briarres-sur-Essonne, Bromeilles, Chambon-la-Forêt, Chilleurs-aux-Bois, Courcelles-le-Roi, Courcy-aux-Loges, Desmonts, Dimancheville, Echilleuses, Egry, Escrennes, Estouy, Gaubertin, Givraines, Grangermont, Juranville, Laas, Lorcy, Le Malesherbois, Mareau-aux-Bois, Marsainvilliers, Montbarrois, Montliard, Nancray-sur-Rimarde, La Neuville-sur-Essonne, Nibelle, Ondreville-sur-Essonne, Orville, Puiseaux, Ramoulu, Saint-Loup-des-Vignes, Saint-Michel, Santeau, Vrigny, Yèvre-la-Ville.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune du Malesherbois.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 35 : Modification de la composition de trois cantons dans le Loiret

En résumé. Le nom du canton n°9 a été mis à jour de 'Malesherbes' à 'Le Malesherbois', et plusieurs communes ont été ajoutées ou supprimées de sa composition.

En vigueur du samedi 1 mars 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance