Décret n°2014-240 du 25 février 2014

Article 4

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Article 4

Le canton n° 3 (Bavans) comprend les communes suivantes : Accolans, Aibre, Allondans, Anteuil, Appenans, Arcey, Bavans, Belvoir, Berche, Beutal, Blussangeaux, Blussans, Bournois, Branne, Bretigney, Chazot, Colombier-Fontaine, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Dampierre-sur-le-Doubs, Désandans, Dung, Echenans, Etouvans, Etrappe, Faimbe, Fontaine-lès-Clerval, Gémonval, Geney, L'Hôpital-Saint-Lieffroy, Hyémondans, L'Isle-sur-le-Doubs, Issans, Laire, Lanans, Lanthenans, Longevelle-sur-Doubs, Lougres, Mancenans, Marvelise, Médière, Montenois, Onans, Orve, Pays de Clerval, Pompierre-sur-Doubs, Présentevillers, La Prétière, Rahon, Randevillers, Rang, Raynans, Roche-lès-Clerval, Saint-Georges-Armont, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Saint-Maurice-Colombier, Sainte-Marie, Sancey, Semondans, Servin, Sourans, Soye, Surmont, Valonne, Vaudrivillers, Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans, Vernois-lès-Belvoir, Le Vernoy, Villars-sous-Ecot, Vyt-lès-Belvoir.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bavans.

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En vigueur depuis le 1 mars 2014 · Dernière version le 10 novembre 2019

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Liste des communes du canton de Bavans

Résumé. Le canton de Bavans dans le Doubs comprend plusieurs communes et a son bureau centralisateur à Bavans.

Le canton n° 3 (Bavans) comprend les communes suivantes : Accolans, Aibre, Allondans, Anteuil, Appenans, Arcey, Bavans, Belvoir, Berche, Beutal, Blussangeaux, Blussans, Bournois, Branne, Bretigney, Chazot, Colombier-Fontaine, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Dampierre-sur-le-Doubs, Désandans, Dung, Echenans, Etouvans, Etrappe, Faimbe, Fontaine-lès-Clerval, Gémonval, Geney, L'Hôpital-Saint-Lieffroy, Hyémondans, L'Isle-sur-le-Doubs, Issans, Laire, Lanans, Lanthenans, Longevelle-sur-Doubs, Lougres, Mancenans, Marvelise, Médière, Montenois, Onans, Orve, Pays de Clerval, Pompierre-sur-Doubs, Présentevillers, La Prétière, Rahon, Randevillers, Rang, Raynans, Roche-lès-Clerval, Saint-Georges-Armont, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Saint-Maurice-Colombier, Sainte-Marie, Sancey, Semondans, Servin, Sourans, Soye, Surmont, Valonne, Vaudrivillers, Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans, Vernois-lès-Belvoir, Le Vernoy, Villars-sous-Ecot, Vyt-lès-Belvoir.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bavans.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 10 novembre 2019

Modifié parDécret n°2019-1151 du 7 novembre 2019art. 2 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. La liste des communes du canton de Bavans a été modifiée, avec la suppression de certaines communes et l'ajout d'autres.

En vigueur du samedi 1 mars 2014 au samedi 9 novembre 2019

Source : Légifrance