Décret n°2014-185 du 18 février 2014

Article 3

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Article 3

Le canton n° 2 (Bouxwiller) comprend :
1° Les communes suivantes : Alteckendorf, Berstett, Bosselshausen, Bossendorf, Bouxwiller, Buswiller, Dingsheim, Dossenheim-Kochersberg, Duntzenheim, Durningen, Ettendorf, Fessenheim-le-Bas, Furdenheim, Geiswiller-Zœbersdorf, Gougenheim, Grassendorf, Griesheim-sur-Souffel, Handschuheim, Hochfelden, Hohfrankenheim, Hurtigheim, Ingenheim, Issenhausen, Ittenheim, Kienheim, Kirrwiller, Kuttolsheim, Lixhausen, Melsheim, Minversheim, Mutzenhouse, Neugartheim-Ittlenheim, Obermodern-Zutzendorf, Obersoultzbach, Pfulgriesheim, Quatzenheim, Ringendorf, Rohr, Schalkendorf, Scherlenheim, Schnersheim, Schwindratzheim, Stutzheim-Offenheim, Truchtersheim, Uttwiller, Waltenheim-sur-Zorn, Wickersheim-Wilshausen, Willgottheim, Wilwisheim, Wingersheim les Quatre Bans, Wintzenheim-Kochersberg, Wiwersheim ;
2° La partie de la commune de Val-de-Moder non incluse dans le canton n° 13 (Reichshoffen).
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bouxwiller.

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En vigueur depuis le 23 février 2014 · Dernière version le 27 février 2021

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Liste des communes du canton de Bouxwiller

Résumé. Le décret liste les communes du canton de Bouxwiller dans le Bas-Rhin.

Le canton n° 2 (Bouxwiller) comprend :
1° Les communes suivantes : Alteckendorf, Berstett, Bosselshausen, Bossendorf, Bouxwiller, Buswiller, Dingsheim, Dossenheim-Kochersberg, Duntzenheim, Durningen, Ettendorf, Fessenheim-le-Bas, Furdenheim, Geiswiller-Zœbersdorf, Gougenheim, Grassendorf, Griesheim-sur-Souffel, Handschuheim, Hochfelden, Hohfrankenheim, Hurtigheim, Ingenheim, Issenhausen, Ittenheim, Kienheim, Kirrwiller, Kuttolsheim, Lixhausen, Melsheim, Minversheim, Mutzenhouse, Neugartheim-Ittlenheim, Obermodern-Zutzendorf, Obersoultzbach, Pfulgriesheim, Quatzenheim, Ringendorf, Rohr, Schalkendorf, Scherlenheim, Schnersheim, Schwindratzheim, Stutzheim-Offenheim, Truchtersheim, Uttwiller, Waltenheim-sur-Zorn, Wickersheim-Wilshausen, Willgottheim, Wilwisheim, Wingersheim les Quatre Bans, Wintzenheim-Kochersberg, Wiwersheim ;
2° La partie de la commune de Val-de-Moder non incluse dans le canton n° 13 (Reichshoffen).
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bouxwiller.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 50 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. La liste des communes du canton de Bouxwiller a été mise à jour, avec des ajouts et suppressions de plusieurs communes, ainsi qu'une nouvelle section pour une partie de Val-de-Moder.

En vigueur du dimanche 23 février 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance