Décret n°2014-175 du 18 février 2014

Article 23

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Article 23

Le canton n° 22 (Semur-en-Auxois) comprend les communes suivantes : Aisy-sous-Thil, Arnay-sous-Vitteaux, Avosnes, Bard-lès-Epoisses, Beurizot, Boussey, Brain, Braux, Brianny, Champeau-en-Morvan, Champrenault, Charigny, Charny, Chassey,
Chevannay, Clamerey, Corrombles, Corsaint, Courcelles-Frémoy, Courcelles-lès-Semur, Dampierre-en-Montagne, Dompierre-en-Morvan, Epoisses, Fontangy, Forléans, Genay, Gissey-le-Vieil, Jeux-lès-Bard, Juillenay, Juilly, Lacour-d'Arcenay, Lantilly, Magny-la-Ville, Marcellois, Marcigny-sous-Thil, Marcilly-et-Dracy, Massingy-lès-Semur, Massingy-lès-Vitteaux, Millery, Missery, Molphey, Montberthault, Montigny-Saint-Barthélemy, Montigny-sur-Armançon, Montlay-en-Auxois, La Motte-Ternant, Nan-sous-Thil, Noidan, Normier, Pont-et-Massène, Posanges, Précy-sous-Thil, La Roche-en-Brenil, Roilly, Rouvray, Saffres, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Euphrône, Saint-Germain-de-Modéon, Saint-Hélier, Saint-Mesmin, Saint-Thibault, Sainte-Colombe-en-Auxois, Saulieu, Semur-en-Auxois, Sincey-lès-Rouvray, Souhey, Soussey-sur-Brionne, Thoisy-la-Berchère, Thorey-sous-Charny, Thoste, Torcy-et-Pouligny, Toutry, Uncey-le-Franc, Le Val-Larrey, Velogny, Vesvres, Vic-de-Chassenay, Vic-sous-Thil, Vieux-Château, Villargoix, Villars-et-Villenotte, Villeberny, Villeferry, Villeneuve-sous-Charigny, Villy-en-Auxois, Vitteaux.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Semur-en-Auxois.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 23 février 2014 · Dernière version le 27 février 2021

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Liste des communes du canton de Semur-en-Auxois

Résumé. L'article liste les communes du canton de Semur-en-Auxois et précise que son bureau centralisateur est situé à Semur-en-Auxois.

Le canton n° 22 (Semur-en-Auxois) comprend les communes suivantes : Aisy-sous-Thil, Arnay-sous-Vitteaux, Avosnes, Bard-lès-Epoisses, Beurizot, Boussey, Brain, Braux, Brianny, Champeau-en-Morvan, Champrenault, Charigny, Charny, Chassey,
Chevannay, Clamerey, Corrombles, Corsaint, Courcelles-Frémoy, Courcelles-lès-Semur, Dampierre-en-Montagne, Dompierre-en-Morvan, Epoisses, Fontangy, Forléans, Genay, Gissey-le-Vieil, Jeux-lès-Bard, Juillenay, Juilly, Lacour-d'Arcenay, Lantilly, Magny-la-Ville, Marcellois, Marcigny-sous-Thil, Marcilly-et-Dracy, Massingy-lès-Semur, Massingy-lès-Vitteaux, Millery, Missery, Molphey, Montberthault, Montigny-Saint-Barthélemy, Montigny-sur-Armançon, Montlay-en-Auxois, La Motte-Ternant, Nan-sous-Thil, Noidan, Normier, Pont-et-Massène, Posanges, Précy-sous-Thil, La Roche-en-Brenil, Roilly, Rouvray, Saffres, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Euphrône, Saint-Germain-de-Modéon, Saint-Hélier, Saint-Mesmin, Saint-Thibault, Sainte-Colombe-en-Auxois, Saulieu, Semur-en-Auxois, Sincey-lès-Rouvray, Souhey, Soussey-sur-Brionne, Thoisy-la-Berchère, Thorey-sous-Charny, Thoste, Torcy-et-Pouligny, Toutry, Uncey-le-Franc, Le Val-Larrey, Velogny, Vesvres, Vic-de-Chassenay, Vic-sous-Thil, Vieux-Château, Villargoix, Villars-et-Villenotte, Villeberny, Villeferry, Villeneuve-sous-Charigny, Villy-en-Auxois, Vitteaux.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Semur-en-Auxois.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 15 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. La liste des communes du canton de Semur-en-Auxois a été mise à jour, avec la suppression de deux communes et l'ajout d'une nouvelle.

En vigueur du dimanche 23 février 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance