Décret n°2014-175 du 18 février 2014

Article 2

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Article 2

Le canton n° 1 (Arnay-le-Duc) comprend les communes suivantes : Allerey, Antheuil, Antigny-la-Ville, Arconcey, Arnay-le-Duc, Aubaine, Aubigny-la-Ronce, Auxant, Bard-le-Régulier, Baubigny, Bellenot-sous-Pouilly, Bessey-en-Chaume, Bessey-la-Cour, Beurey-Bauguay, Blancey, Blanot, Bligny-sur-Ouche, Bouhey, Brazey-en-Morvan, La Bussière-sur-Ouche, Censerey, Chailly-sur-Armançon, Champignolles, Châteauneuf, Châtellenot, Chaudenay-la-Ville, Chaudenay-le-Château, Chazilly, Civry-en-Montagne, Clomot, Colombier, Commarin, Cormot-Vauchignon, Créancey, Crugey, Culètre, Cussy-la-Colonne, Cussy-le-Châtel, Diancey, Ecutigny, Eguilly, Essey, Le Fête, Foissy, Jouey, Lacanche, Liernais, Longecourt-lès-Culêtre, Lusigny-sur-Ouche, Maconge, Magnien, Maligny, Manlay, Marcheseuil, Marcilly-Ogny, Martrois, Meilly-sur-Rouvres, Ménessaire, Mimeure, Molinot, Montceau-et-Echarnant, Mont-Saint-Jean, Musigny, Nolay, Painblanc, Pouilly-en-Auxois, La Rochepot, Rouvres-sous-Meilly, Saint-Martin-de-la-Mer, Saint-Pierre-en-Vaux, Saint-Prix-lès-Arnay, Sainte-Sabine, Santosse, Saussey, Savilly, Semarey, Sussey, Thoisy-le-Désert, Thomirey, Thorey-sur-Ouche, Thury, Val-Mont, Vandenesse-en-Auxois, Veilly, Veuvey-sur-Ouche, Vianges, Vic-des-Prés, Viévy, Villiers-en-Morvan, Voudenay.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Arnay-le-Duc.

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En vigueur depuis le 23 février 2014 · Dernière version le 27 février 2021

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Liste des communes du canton d'Arnay-le-Duc

Résumé. Le décret liste les communes du canton d'Arnay-le-Duc en Côte-d'Or.

Le canton n° 1 (Arnay-le-Duc) comprend les communes suivantes : Allerey, Antheuil, Antigny-la-Ville, Arconcey, Arnay-le-Duc, Aubaine, Aubigny-la-Ronce, Auxant, Bard-le-Régulier, Baubigny, Bellenot-sous-Pouilly, Bessey-en-Chaume, Bessey-la-Cour, Beurey-Bauguay, Blancey, Blanot, Bligny-sur-Ouche, Bouhey, Brazey-en-Morvan, La Bussière-sur-Ouche, Censerey, Chailly-sur-Armançon, Champignolles, Châteauneuf, Châtellenot, Chaudenay-la-Ville, Chaudenay-le-Château, Chazilly, Civry-en-Montagne, Clomot, Colombier, Commarin, Cormot-Vauchignon, Créancey, Crugey, Culètre, Cussy-la-Colonne, Cussy-le-Châtel, Diancey, Ecutigny, Eguilly, Essey, Le Fête, Foissy, Jouey, Lacanche, Liernais, Longecourt-lès-Culêtre, Lusigny-sur-Ouche, Maconge, Magnien, Maligny, Manlay, Marcheseuil, Marcilly-Ogny, Martrois, Meilly-sur-Rouvres, Ménessaire, Mimeure, Molinot, Montceau-et-Echarnant, Mont-Saint-Jean, Musigny, Nolay, Painblanc, Pouilly-en-Auxois, La Rochepot, Rouvres-sous-Meilly, Saint-Martin-de-la-Mer, Saint-Pierre-en-Vaux, Saint-Prix-lès-Arnay, Sainte-Sabine, Santosse, Saussey, Savilly, Semarey, Sussey, Thoisy-le-Désert, Thomirey, Thorey-sur-Ouche, Thury, Val-Mont, Vandenesse-en-Auxois, Veilly, Veuvey-sur-Ouche, Vianges, Vic-des-Prés, Viévy, Villiers-en-Morvan, Voudenay.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Arnay-le-Duc.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 15 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. La liste des communes du canton d'Arnay-le-Duc a été mise à jour, avec l'ajout de Cormot-Vauchignon et Val-Mont, ainsi que la suppression de Cormot-le-Grand, Ivry-en-Montagne, Jouey et Jours-en-Vaux.

En vigueur du dimanche 23 février 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance