Décret n°2014-175 du 18 février 2014

Article 16

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Article 16

Le canton n° 15 (Genlis) comprend les communes suivantes : Aiserey, Beire-le-Fort, Bessey-lès-Cîteaux, Cessey-sur-Tille, Chambeire, Collonges-et-Premières, Echigey, Fauverney, Genlis, Izeure, Izier, Labergement-Foigney, Longchamp, Longeault-Pluvault, Longecourt-en-Plaine, Marliens, Pluvet, Rouvres-en-Plaine, Tart, Tart-le-Bas, Thorey-en-Plaine, Varanges.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Genlis.

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En vigueur depuis le 23 février 2014 · Dernière version le 27 février 2021

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Découpage du canton de Genlis

Résumé. Le canton de Genlis comprend plusieurs communes et son bureau centralisateur est situé à Genlis.

Le canton n° 15 (Genlis) comprend les communes suivantes : Aiserey, Beire-le-Fort, Bessey-lès-Cîteaux, Cessey-sur-Tille, Chambeire, Collonges-et-Premières, Echigey, Fauverney, Genlis, Izeure, Izier, Labergement-Foigney, Longchamp, Longeault-Pluvault, Longecourt-en-Plaine, Marliens, Pluvet, Rouvres-en-Plaine, Tart, Tart-le-Bas, Thorey-en-Plaine, Varanges.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Genlis.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 15 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. La liste des communes du canton de Genlis a été mise à jour, avec la fusion de certaines communes et l'ajout d'autres.

En vigueur du dimanche 23 février 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance