JORF n°0045 du 22 février 2014

Article 16

Article 16

Le canton n° 15 (Genlis) comprend les communes suivantes : Aiserey, Beire-le-Fort, Bessey-lès-Cîteaux, Cessey-sur-Tille, Chambeire, Collonges-lès-Premières, Echigey, Fauverney, Genlis, Izeure, Izier, Labergement-Foigney, Longchamp, Longeault, Longecourt-en-Plaine, Marliens, Pluvault, Pluvet, Premières, Rouvres-en-Plaine, Tart-l'Abbaye, Tart-le-Bas, Tart-le-Haut, Thorey-en-Plaine, Varanges.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Genlis.


Historique des versions

Version 1

Le canton n° 15 (Genlis) comprend les communes suivantes : Aiserey, Beire-le-Fort, Bessey-lès-Cîteaux, Cessey-sur-Tille, Chambeire, Collonges-lès-Premières, Echigey, Fauverney, Genlis, Izeure, Izier, Labergement-Foigney, Longchamp, Longeault, Longecourt-en-Plaine, Marliens, Pluvault, Pluvet, Premières, Rouvres-en-Plaine, Tart-l'Abbaye, Tart-le-Bas, Tart-le-Haut, Thorey-en-Plaine, Varanges.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Genlis.