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Suppression d'UniverSud Paris
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-379 du 21 mars 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
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Décret n°2014-1674 du 29 décembre 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-379 du 21 mars 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-379 du 21 mars 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
abroge
Source : Légifrance
Organisation de l'Université Paris-Saclay
Décret n°2014-1674 du 29 décembre 2014
Création de l'Université Paris-Saclay
Décret n°2014-1674 du 29 décembre 2014
Création de l'Université Paris-Saclay
Décret n°2014-1674 du 29 décembre 2014
Création de l'Université Paris-Saclay
Décret n°2014-1674 du 29 décembre 2014
Création de l'Université Paris-Saclay
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Création de l'Université Paris-Saclay
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Création de l'Université Paris-Saclay
Décret n°2014-1674 du 29 décembre 2014
Décret n° 2007-379 du 21 mars 2007 (Ab)
Art. 1 (Ab)
Décret n° 2007-379 du 21 mars 2007
Art. 2 (Ab)
Décret n° 2007-379 du 21 mars 2007
Art. 3 (Ab)
Décret n° 2007-379 du 21 mars 2007
Art. ANNEXE (Ab)
Décret n° 2007-379 du 21 mars 2007
Annexes (Ab)
Décret n° 2007-379 du 21 mars 2007