A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 5 : Le Réseau CanopéCode de l'éducationSct. Paragraphe 1 : Dispositions générales.Code de l'éducationArt. D314-72 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-70 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-71 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-71-1 → Version 2Code de l'éducationSct. Paragraphe 2 : Organisation administrativeCode de l'éducationSct. Sous-paragraphe 2 : Le directeur généralCode de l'éducationles directeurs adjointsCode de l'éducationles directeurs territoriaux et le secrétaire généralCode de l'éducationSct. Sous-paragraphe 1 : Le conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique.Code de l'éducationArt. D314-73 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-80 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-77 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-78 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-79 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-74 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-75 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-76 → Version 4Code de l'éducationArt. R314-81 → Version 2Code de l'éducationArt. R314-83 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-82 → Version 2Code de l'éducationSct. Paragraphe 3 : Régime financier.Code de l'éducationArt. D314-86 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-87 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-88 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-90 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-84 → Version 3Code de l'éducationSct. Paragraphe 4 : Le Centre de ressources et d'information sur les multimédias pour l'enseignement supérieur.Code de l'éducationArt. D314-94 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-95 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-96 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-97 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-98 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-93 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-91 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-92 → Version 2Code de l'éducationSct. Paragraphe 5 : Le Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information .Code de l'éducationArt. D314-102 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-106 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-105 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-104 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-103 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-100 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-99 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-101 → Version 3
- Code de l'éducationSct. Section 5 : Le Réseau Canopé, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales., Art. D314-72, Art. D314-70, Art. D314-71, Art. D314-71-1, Sct. Paragraphe 2 : Organisation administrative, Sct. Sous-paragraphe 2 : Le directeur général, les directeurs adjoints, les directeurs territoriaux et le secrétaire général, Sct. Sous-paragraphe 1 : Le conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique., Art. D314-73, Art. D314-80, Art. D314-77, Art. D314-78, Art. D314-79, Art. D314-74, Art. D314-75, Art. D314-76, Art. R314-81, Art. R314-83, Art. D314-82, Sct. Paragraphe 3 : Régime financier., Art. D314-86, Art. D314-87, Art. D314-88, Art. D314-90, Art. D314-84, Sct. Paragraphe 4 : Le Centre de ressources et d'information sur les multimédias pour l'enseignement supérieur., Art. D314-94, Art. D314-95, Art. D314-96, Art. D314-97, Art. D314-98, Art. D314-93, Art. D314-91, Art. D314-92, Sct. Paragraphe 5 : Le Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information ., Art. D314-102, Art. D314-106, Art. D314-105, Art. D314-104, Art. D314-103, Art. D314-100, Art. D314-99, Art. D314-101
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Le Centre national de documentation pédagogique
- Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Le Centre national de documentation pédagogique