En vigueur depuis le 12 octobre 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges de l'appellation Coteaux de Die
Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux de Die est mis à jour et publié en ligne.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011Art. Annexe
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.