Décret n°2013-904 du 9 octobre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011
Art. Annexe
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le 12 octobre 2013

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Modification du cahier des charges de l'appellation Coteaux de Die

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux de Die est mis à jour et publié en ligne.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1157 du 22 septembre 2011
Art. Annexe
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le samedi 12 octobre 2013

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