Décret n°2013-788 du 28 août 2013

Article 22

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Article 22

Le temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixé comme suit :

GRADES ÉCHELONS DURÉE
Conservateur général
Échelon spécial
5e échelon
4e échelon 3 ans
3e échelon 3 ans
2e échelon 3 ans
1er échelon 2 ans
Conservateur en chef
7e échelon
6e échelon 4 ans
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an
Conservateur
8e échelon
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans 6 mois
3e échelon 2 ans 6 mois
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
2e échelon de stage 6 mois
1er échelon de stage 1 an

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2013 · Dernière version le 25 décembre 2021

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Durée d'avancement dans la carrière de conservateur

Résumé. Ce décret fixe le temps nécessaire pour passer à l'échelon supérieur dans la carrière de conservateur, variant de 1 an à 4 ans selon le grade et l'échelon.

Le temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixé comme suit :

GRADES ÉCHELONS DURÉE
Conservateur général
Échelon spécial
5e échelon
4e échelon 3 ans
3e échelon 3 ans
2e échelon 3 ans
1er échelon 2 ans
Conservateur en chef
7e échelon
6e échelon 4 ans
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an
Conservateur
8e échelon
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans 6 mois
3e échelon 2 ans 6 mois
2e échelon 2 ans
1er échelon 2 ans
2e échelon de stage 6 mois
1er échelon de stage 1 an

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 25 décembre 2021

Modifié parDécret n°2021-1765 du 23 décembre 2021art. 11 : Modification des durées d'avancement dans la carrière de conservateur du patrimoine

En résumé. Le décret modifie les durées d'avancement entre échelons pour les conservateurs du patrimoine, ajoute des échelons spéciaux et ajuste certaines durées, tout en supprimant une clause d'inapplicabilité.

En vigueur du dimanche 1 septembre 2013 au vendredi 24 décembre 2021

Source : Légifrance