Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du tableau d'échelonnement indiciaire
Résumé. Le tableau d'échelonnement indiciaire des agents de catégorie C dans la fonction publique territoriale est simplifié.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°87-1108 du 30 décembre 1987Art. 2 : Indices bruts de rémunération pour l'échelle 6
→ Version 4 : Simplification de la présentation du tableau d'indices
→ Version 4 : Simplification de la présentation du tableau d'indices
- Décret n°87-1108 du 30 décembre 1987Art. 2