Décret n°2013-586 du 4 juillet 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-842 du 11 mai 2007

Art. 1

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Modification du classement indiciaire des moniteurs d'atelier

Résumé. Le classement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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