Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du conseil d'administration
Résumé. Le décret modifie la composition du conseil d'administration d'un établissement public en ajoutant une personnalité compétente en agriculture et en remplaçant un représentant par celui de l'Agence des aires marines protégées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-449 du 22 avril 2009Art. 24 : Composition du conseil d'administration du parc national de Port-Cros
→ Version 3
→ Version 3
- Décret n°2009-449 du 22 avril 2009Art. 24