Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles sur l'appellation Côtes de Provence
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 du décret de 2011 sur l'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1158 du 22 septembre 2011Art. 1 : 'Côtes de Provence': validation du cahier des chargesDécret n°2011-1158 du 22 septembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et attribution des responsabilités
- Décret n°2011-1158 du 22 septembre 2011Art. 1, Art. 3