Décret n°2013-1111 du 2 décembre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1764 du 2 décembre 2011

Art. Annexe

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Modification du cahier des charges de l'AOC Saint-Aubin

Résumé. Le décret modifie le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Aubin.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-1764 du 2 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1764 du 2 décembre 2011
Art. Annexe

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