Décret n°2013-1109 du 2 décembre 2013

Article 1

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Article 1

I - A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1185 du 23 septembre 2011
Art. Annexe

II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Valençay" est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Modification du cahier des charges de l'AOC Valençay

Résumé. Le décret modifie le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Valençay.

I - A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-1185 du 23 septembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1185 du 23 septembre 2011
Art. Annexe

II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Valençay" est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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