Décret n°2013-1101 du 2 décembre 2013

Article 1

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Article 1

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011
Art. Annexe

II.-Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Condrieu est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur depuis le 5 décembre 2013

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Modification du cahier des charges de l'AOC Condrieu

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Condrieu est mis à jour et publié en ligne.

I. - A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011
Art. Annexe

II.-Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Condrieu est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante :

http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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