Créé le 24 août 2012 · Abrogé le 21 août 2013
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Redoublement en troisième année d'études
Le chef d'établissement, après consultation de la commission pédagogique, peut autoriser à redoubler les étudiants qui, à l'issue de la troisième année, n'ont pas obtenu leur diplôme. Ceux-ci ne préparent que les unités d'enseignement manquantes.