Abrogé12 mai 2017
Abrogé par Décret n°2017-959 du 10 mai 2017 - art. 6
Créé le 27 avril 2012 · Abrogé le 12 mai 2017
L'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort est rattachée à l'université Paris-XII.
Décret n°2012-575 du 24 avril 2012
L'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort est rattachée à l'université Paris-XII.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Décret n°2017-959 du 10 mai 2017 - art. 6
Créé le 27 avril 2012 · Abrogé le 12 mai 2017
L'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort est rattachée à l'université Paris-XII.
Abrogé depuis le vendredi 12 mai 2017
Abrogé parDécret n°2017-959 du 10 mai 2017art. 6
En vigueur du vendredi 27 avril 2012 au jeudi 11 mai 2017
Source : Légifrance