Décret n°2012-480 du 13 avril 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret du 21 mai 1990

Art. 2

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Modification des installations nucléaires de base

Résumé. Le décret modifie la composition et les fonctions des bâtiments d'une installation nucléaire de base, en ajoutant un poste de production d'énergie électrique de secours et en mettant à jour les lieux où consulter le plan annexé.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret du 21 mai 1990Art. 2 → Version 5
- Décret du 21 mai 1990
Art. 2

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