JORF n°0077 du 30 mars 2012

Article 44

Article 44

Le médecin de prévention exerce à l'échelon local un rôle de conseil de l'administration et du commandement, du personnel et de ses représentants, pour ce qui a trait à :
― l'adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail à la physiologie humaine ;
― la protection des agents contre l'ensemble des nuisances et des risques d'accidents du travail, de maladies professionnelles ou à caractère professionnel ;
― l'hygiène générale des locaux, spécialement dans les organismes de restauration collective ;
― l'amélioration des conditions de travail ;
― l'information sanitaire.


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Version 1

Le médecin de prévention exerce à l'échelon local un rôle de conseil de l'administration et du commandement, du personnel et de ses représentants, pour ce qui a trait à :

― l'adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail à la physiologie humaine ;

― la protection des agents contre l'ensemble des nuisances et des risques d'accidents du travail, de maladies professionnelles ou à caractère professionnel ;

― l'hygiène générale des locaux, spécialement dans les organismes de restauration collective ;

― l'amélioration des conditions de travail ;

― l'information sanitaire.