Décret n°2012-1498 du 27 décembre 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002

Art. 2

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Modification de la hiérarchie des militaires infirmiers et techniciens

Résumé. Les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées voient leur hiérarchie et leurs grades alignés sur ceux en vigueur depuis le 19 juin 2009.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002Art. 2 → Version 4
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 2

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