En vigueur depuis le 11 novembre 2012 · Dernière version le 1 janvier 2025
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Autorisation requise pour le premier plasma deutérium-tritium
La réalisation du premier plasma deutérium-tritium est soumise à l'autorisation de l' Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection, sur la base d'une mise à jour des éléments pertinents des documents transmis à l'appui de la présente demande.