Décret n°2011-783 du 28 juin 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côte roannaise » annexé au présent décret est homologué.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2011

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Homologation du cahier des charges de l'AOC Côte roannaise

Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Côte roannaise.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côte roannaise » annexé au présent décret est homologué.

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