Décret n°2011-677 du 15 juin 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2010-1684 du 29 décembre 2010
Art. Annexe

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Modification des consignes de style pour les titres et résumés

Résumé. Le décret modifie les dispositions d'un autre décret concernant des consignes de style pour les titres et résumés d'articles.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2010-1684 du 29 décembre 2010Art. Annexe
- Décret n°2010-1684 du 29 décembre 2010
Art. Annexe

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