Décret n°2011-651 du 8 juin 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Touraine Noble Joué », annexé au présent décret, est homologué.

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Abrogé30 octobre 2026

Créé le 12 juin 2011 · Abrogé le 30 octobre 2026

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Homologation du cahier des charges de l'AOC Touraine Noble Joué

Résumé. Un décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Touraine Noble Joué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Touraine Noble Joué », annexé au présent décret, est homologué.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 12 juin 2011 au jeudi 29 octobre 2026

Source : Légifrance