Décret n°2011-343 du 28 mars 2011

Article 1

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Article 1

I. ― Les chiffres de la population municipale et de la population totale des lignes « Basse-Normandie », « Métropole » et « Total » indiqués dans le tableau A annexé au décret du 30 décembre 2010 susvisé (Fixation des chiffres officiels de la population en France) sont rectifiés comme indiqué dans le tableau A annexé au présent décret.
II. ― Les chiffres de la population municipale et de la population totale des lignes « Calvados », « Métropole » et « Total » indiqués dans le tableau B annexé au décret du 30 décembre 2010 susvisé (Fixation des chiffres officiels de la population en France) sont rectifiés comme indiqué dans le tableau B annexé au présent décret.

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En vigueur depuis le 31 mars 2011

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Rectification des chiffres de population en Normandie

Résumé. Un décret rectifie les chiffres de population pour la Basse-Normandie, le Calvados et leurs métropoles.

I. ― Les chiffres de la population municipale et de la population totale des lignes « Basse-Normandie », « Métropole » et « Total » indiqués dans le tableau A annexé au décret du 30 décembre 2010 susvisé (Fixation des chiffres officiels de la population en France) sont rectifiés comme indiqué dans le tableau A annexé au présent décret.
II. ― Les chiffres de la population municipale et de la population totale des lignes « Calvados », « Métropole » et « Total » indiqués dans le tableau B annexé au décret du 30 décembre 2010 susvisé (Fixation des chiffres officiels de la population en France) sont rectifiés comme indiqué dans le tableau B annexé au présent décret.

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Source : Légifrance