Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de modèle pour les contrats des médecins du travail
Résumé. Les contrats des médecins du travail doivent maintenant suivre un nouveau modèle.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-155 du 6 février 1991Art. 6 → Version 2
- Décret n°91-155 du 6 février 1991Art. 6