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Création d'articles sur l'identification des animaux
A créé les dispositions suivantes :
- Code ruralArt. D212-73, Art. D212-74, Art. D212-75, Art. D212-76, Art. D212-77
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Décret n°2011-2091 du 30 décembre 2011
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural
Art. D212-73, Art. D212-74, Art. D212-75, Art. D212-76, Art. D212-77
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A créé les dispositions suivantes :
- Code ruralArt. D212-73, Art. D212-74, Art. D212-75, Art. D212-76, Art. D212-77
crée
Source : Légifrance
Définitions des termes utilisés dans l'identification officielle des animaux
Code rural et de la pêche maritime · art. D212-73 (Ab)
Modifications des règles d'identification des animaux
Code rural et de la pêche maritime · art. D212-75 (M)
Modifications des matériels d'identification animale
Code rural et de la pêche maritime · art. D212-76 (M)
Agrément des repères d'identification pour les animaux
Code rural et de la pêche maritime · art. D212-77 (Ab)
Agrément des matériels d'identification animale
Code rural et de la pêche maritime · art. D212-74 (V)