Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des trajets des conduites de gaz PL1, PL2 et PL3
Résumé. Le décret modifie les trajets de trois conduites de gaz en France, notamment en changeant leurs longueurs et leurs points de départ et d'arrivée.
A modifié les dispositions suivantes :