Décret n°2011-1791 du 5 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Petit Chablis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé22 décembre 2023

Créé le 8 décembre 2011 · Abrogé le 22 décembre 2023

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Petit Chablis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 21 décembre 2023

Source : Légifrance