Décret n°2011-1784 du 5 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Marmandais" est homologué.

Il est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri.

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Abrogé31 mars 2021

Créé le 8 décembre 2011 · Abrogé le 31 mars 2021

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Marmandais" est homologué.

Il est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 octobre 2014 au mardi 30 mars 2021

Modifié parDÉCRET n°2014-1184 du 13 octobre 2014art. 1 : Modification du cahier des charges de l'AOC Côtes du Marmandais

En résumé. La publication du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Marmandais' est mise à jour avec une nouvelle rédaction et un nouveau lien de consultation.

En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au mercredi 15 octobre 2014

Source : Légifrance