Décret n°2011-1762 du 2 décembre 2011

Article 1

Abrogé4 janvier 2025

Créé le 7 décembre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Nuits-Saint-Georges" est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 4 janvier 2025

Abrogé parArrêté du 24 décembre 2024art. 2

En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au vendredi 3 janvier 2025

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Nuits-Saint-Georges" est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.