Abrogé depuis le 2021-02-28 par Arrêté du 22 février 2021 - art. 2
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côte de Brouilly"
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de la présente modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.
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En vigueur à partir du lundi 28 janvier 2013
Abrogé le dimanche 28 février 2021
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côte de Brouilly"
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de la présente modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr.
En vigueur à partir du mercredi 7 décembre 2011
Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côte de Brouilly"
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côte de Brouilly est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.