Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition du décret relatif à l'AOC Côte de Brouilly
Résumé Un décret sur le vin Côte de Brouilly a été supprimé.
Le décret n° 2011-1755 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Brouilly » est abrogé.
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