Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un décret de 2011
Résumé. Le décret du 2 décembre 2011 est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1755 du 2 décembre 2011Art. 1 : 'Côte de Brouilly': validation du cahier des chargesDécret n°2011-1755 du 2 décembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et attribution des responsabilités aux ministresDécret n°2011-1755 du 2 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1755 du 2 décembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe