Décret n°2011-1721 du 30 novembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Cérons" est homologué.

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé17 février 2021

Créé le 4 décembre 2011 · Abrogé le 17 février 2021

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Cérons" est homologué.

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du samedi 28 juin 2014 au mardi 16 février 2021

Modifié parDÉCRET n°2014-705 du 25 juin 2014art. 1 : Modification du cahier des charges de l'AOC Cérons

En résumé. Le texte modifie la mention du ministère responsable de la publication du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Cérons', en actualisant son nom et en précisant que la version publiée est celle issue de la modification.

En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au vendredi 27 juin 2014

Source : Légifrance