Abrogé par Arrêté du 8 février 2021 - art. 2
Créé le 4 décembre 2011 · En vigueur du 28 juin 2014 au 16 février 2021
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Cérons" est homologué.
Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
Abrogé depuis le mercredi 17 février 2021
Abrogé parArrêté du 8 février 2021art. 2
En vigueur du samedi 28 juin 2014 au mardi 16 février 2021
Modifié parDÉCRET n°2014-705 du 25 juin 2014art. 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Cérons" est…
Le cahier des chargesest publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire etde la forêt et ⏺ peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au vendredi 27 juin 2014
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Cérons" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.