Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles d'un décret sur les appellations viticoles
Résumé. Le décret du 16 février 2021 supprime les articles 1, 2 et 3 du décret de novembre 2011 sur les appellations viticoles.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1721 du 30 novembre 2011Art. 1 : Règles officielles pour le vin Cérons
→ Version 2Décret n°2011-1721 du 30 novembre 2011Art. 2 : Suppression de l'appellation 'Cérons'Décret n°2011-1721 du 30 novembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
→ Version 2Décret n°2011-1721 du 30 novembre 2011Art. 2 : Suppression de l'appellation 'Cérons'Décret n°2011-1721 du 30 novembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
- Décret n°2011-1721 du 30 novembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3