Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une espèce de poisson et mise à jour d'une référence administrative
Résumé. L'article ajoute le Sprat à la liste des espèces de poissons concernées par les taxes et met à jour la référence administrative.
A modifié les dispositions suivantes :