Décret n°2011-1506 du 10 novembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Crozes-Hermitage " ou " Crozes-Ermitage " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé11 décembre 2020

Créé le 16 novembre 2011 · Abrogé le 11 décembre 2020

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Crozes-Hermitage " ou " Crozes-Ermitage " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 16 novembre 2011 au jeudi 10 décembre 2020

Source : Légifrance