Décret n°2011-1399 du 26 octobre 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Orléans-Cléry" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 octobre 2026

Créé le 30 octobre 2011 · Abrogé le 31 octobre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

"Orléans-Cléry" : homologation du cahier des charges

Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Orléans-Cléry".

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Orléans-Cléry" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au vendredi 30 octobre 2026

Source : Légifrance